Urbanisme

Clarifications pour « le zéro artificialisation nette »
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Commande publique
Créer une fonction adaptée au suivi du titulaire : le contract manager
Commande publique
Suivre et faire progresser la relation avec le fournisseur
Faire évoluer le contrat : la clause de réexamen et l’avenant
Commande publique
Élaborer la structure contractuelle adaptée à la nature de l’achat
Réaliser un achat complexe : les marchés globaux et le marché de partenariat
Commande publique
Détermination de la procédure de mise en concurrence
La computation des seuils comme élément de détermination juridique
Commande publique
Allotissement
L’allotissement